“Une boîte à outils pour une évaluation de l’impact sur les Droits de l’Homme”

Un résumé de la méthodologie de NomoGaia

Cette méthodologie est destinée aux utilisateurs souhaitant réaliser une évaluation de l’impact sur les droits de l’Homme d’un projet d’entreprise. Elle décrit les quatre étapes de manière claire et chronologique. La méthodologie offre aussi un format pratique pour réaliser une évaluation. Ce format est le fruit de cinq ans d’études de cas spécifiques dans le monde entier et de projets d’entreprise dans les domaines de l’agriculture, du secteur minier ou d’autres industries.

Le processus décrit dans cette méthodologie est distinct de celui utilisé pour les évaluations d’impact social ou environnemental. Cette méthodologie est fondée sur les droits de l’Homme reconnus mondialement et ayant les bases juridiques identifiées. Ainsi, elle permet à une entreprise d’approcher un projet – et ses impacts – avec une optique spécifique aux droits de l’Homme. Le paragraphe suivant résume les quatre phases du processus d’évaluation, décrit plus en détail dans la méthodologie.

Dans la première phase, intitulée “Vue d’ensemble”, l’équipe d’évaluation rassemble les informations concernant l’entreprise et le projet, ainsi que les données générales et contextuelles de la zone du projet. Des sujets particuliers qui pourraient poser un risque pour les droits de l’Homme au sein du projet sont également identifiés.

Dans la deuxième phase, ces informations sont évaluées en fonction de critères propres aux droits de l’Homme ainsi que de caractéristiques particulières au projet et à l’entreprise. Ces critères aident à identifier les conditions de base dans la zone géographique du projet qui sont ensuite comparées aux exigences en matière de droits de l’Homme et aux conditions déjà existantes. Certaines données peuvent être obtenues sans se rendre sur place, mais d’autres ne s’obtiennent que par l’interaction in-situ avec les personnes directement concernées par le projet.  Celles-ci sont appelées “rights holders” ou détenteurs des droits.  Une interaction avec ces personnes fait partie intégrante du processus d’évaluation.

Dans la troisième phase, les critères sont évalués, vérifiés et notés sur une échelle numérique. Les notes reflètent l’impact positif ou négatif et son ampleur. Ce classement est décrit en détail au sein de la méthodologie. Lorsque les classements sont établis, les détenteurs de droits et l’entreprise sont invités à les vérifier, afin de s’assurer que les classements reflètent pleinement l’impact du projet.

Dans la quatrième phase, celle de l’exécution, la méthodologie offre des recommandations particulières pour répondre aux impacts identifiés.

Quand les quatre phases de l’évaluation sont terminées, la méthodologie souligne l’importance de la surveillance en aval des impacts du projet et de l’établissement de recommandations supplémentaires, si nécessaire.

Les appendices à la méthodologie fournissent des informations additionnelles sur le processus d’évaluation de l’impact sur les droits de l’Homme qui eux sont mêmes détaillés plus en avant avec leur base juridique dans les traités internationaux et leur application aux entreprises et à leurs responsabilités en ce domaine.

Sur le site web de Nomogaia, la méthodologie s’accompagne de catalogues intitulés HRIA 3.0 Template et Interactive Template. Ces documents incorporent le processus et format de la méthodologie et permettent aux utilisateurs d’introduire directement leurs informations et données. Les catalogues HRIA 3.0 Template et Interactive Template simplifient le processus d’évaluation: avec l’entrée des données, le programme Template calcule automatiquement les notes d’évaluation.

Pour le moment, les études et documentations de Nomogaia sont publiées uniquement en anglais, mais nous allons étendre nos efforts aux utilisateurs non-anglophones. Nous vous invitons à nous contacter à l’adresse info@nomogaia.org si vous souhaitez participer à ce projet.